Mentions légales

PREAMBULE

https://www.keolis-bordeaux-metropole.com est le site de Keolis Bordeaux Métropole, exploitant du réseau de Transports de Bordeaux Métropole (TBM), pour le compte de Bordeaux Métropole.

Le site a pour objet principal de fournir des informations sur Keolis Bordeaux Métropole et ses activités.

Les mentions ci-dessous ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles, les utilisateurs sont habilités à se connecter au site https://www.keolis-bordeaux-metropole.com et à accéder à ses informations et ses services en ligne.

Tout accès au site, à ses informations et ses services en ligne entraîne automatiquement l’application des présentes mentions et conditions, ce que l’utilisateur reconnait et accepte.

UTILISATION DU SITE ET DE SES SERVICES EN LIGNE

Nous mettons en place tous les moyens nécessaires pour apporter des informations fiables et actualisées sur le site et ses services en ligne. Cependant, malgré le soin apporté à la mise à jour, des erreurs ou omissions peuvent être présentes. Nous ne garantissons pas que le site, ses informations et ses services en ligne seront exempts d'anomalies, d'erreurs ou de bugs, ni que ceux-ci pourront être corrigés, ni que le site, ses informations et ses services en ligne fonctionneront sans interruption, ni encore qu'ils sont compatibles avec un matériel ou une configuration particulière autre que celle expressément validée par nos soins. Nous ne garantissons ni l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, documents fournis, descriptions et services, étant précisé que nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment et ce sans notification préalable.

Nous ne pourrons être tenu responsables de l’usage qui est fait du site, ses informations et ses services en ligne. Ne pouvant contrôler l'ensemble des ressources auxquelles renvoient le site ses informations et ses services en ligne, nous ne sommes en aucun cas responsables de ces ressources. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsable de dysfonctionnements imputables à des logiciels de tiers que ceux-ci soient ou non incorporés au site et aux services en ligne ou fournis avec ceux-ci. Nous ne serons en aucun cas responsables de tout type de dommage prévisible ou imprévisible (incluant la perte de profits ou d'opportunité …) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser le site, ses informations et ses services en ligne.

L'utilisateur assure connaître les caractéristiques et les limites de l'Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications. Nous ou tout tiers mentionné sur le site et ses services en ligne, ne pourront en aucun cas être tenus pour responsables des dommages, qu'elle qu'en soit la nature, imputables à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation du site et ses services en ligne ou de ressources reliées au site ou aux services en ligne, ou imputables à des contenus du site ou des services en ligne.

Tous nos efforts tendent vers la plus grande compatibilité d’accès au site et aux services en ligne. Toutefois, l’accès à ceux-ci ne donnera les meilleurs résultats qu’en utilisant le navigateur Microsoft Edge 41, Firefox 56, Chrome 66, ou leurs versions ultérieures.

DONNEES PERSONNELLES

La gestion des données personnelles relève de notre « Politique de confidentialité » disponible en pied de page du site.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTENUS

Le site et les services en ligne, les éléments graphiques, textuels, informatiques qui les composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Tous les éléments, marques ou autre propriété intellectuelle sur le site et ses services en ligne sont notre propriété ou celle de nos partenaires et sont soumis au droit d'auteur. Aucune reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction en tout ou partie, à titre gratuit ou onéreux du site, de ses informations et de ses services en ligne n’est autorisée, sauf à avoir obtenu au préalable notre accord express et écrit. La création de liens hypertextes vers l’une des pages attachées au site ou aux services en ligne est soumise à notre accord écrit préalable.

Les informations présentées sur le site et les services en ligne sont communiquées au public, mais elles ne peuvent être utilisées par les utilisateurs à des fins commerciales ou publicitaires. Les utilisateurs sont responsables de leur usage du site, des services en ligne et de leurs contenus, nous ne pouvons en aucun cas être tenu responsables des conséquences de l’utilisation des contenus du site et des services en ligne, et de tout contenu téléchargé ou copiable à partir du site et des services en ligne.

Les sites extérieurs en lien avec le site et les services en ligne ne sont pas sous notre contrôle, et nous déclinons toute responsabilité sur leurs contenus et les services proposés.

LOI APPLICABLE ET MISE A JOUR DES MENTIONS LEGALES ET DES CGU

Les présentes mentions légales et conditions  générales d’utilisation, le site et les services en ligne, leur utilisation, leur disponibilité ou leur indisponibilité, relèvent de la loi française. Nous nous réservons le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site et aux services en ligne, ainsi que les présentes mentions légales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions en vigueur.

IDENTITE

Le site et ses services en ligne sont édités par Keolis Bordeaux Métropole, exploitant du réseau TBM pour le compte de Bordeaux Métropole.

Keolis Bordeaux Métropole : société anonyme au capital de 5.000.000,00 €, ayant son siège social au 12 Boulevard Antoine Gautier 33082 Bordeaux Cedex, inscrite au RCS de Bordeaux sous le numéro 808 227 052.

Le directeur de publication est Pierrick Poirier, Directeur Général de Keolis Bordeaux Métropole.

Crédits photos : Keolis Bordeaux Métropole, Anael Barrière, Nicolas Gornas, Pascale Calmettes et Pierre Wetzel.

Hébergement : Sopra Steria

Mise à jour le 08 novembre 2020 - Tous droits réservés.